Gilbert Michel


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gilbert MICHEL
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle, chargé d'études comptabilité auprès du sous-directeur des marchés et de la comptabilité, pour signer toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000028775188(source JORF)
délégation de signature
26 Mars 201426/03/2014
De: Gilbert MICHEL
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle, chargé d'études « comptabilité » auprès du sous-directeur des marchés et de la comptabilité, pour signer toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépenses et tous ordres de recette
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000028172617(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 201310/11/2013
De: Gilbert MICHEL
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle, chargé d'études « comptabilité » auprès du sous-directeur des marchés et de la comptabilité, pour signer toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépenses et tous ordres de recette
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026894496(source JORF)
délégation de signature
05 Janvier 201305/01/2013
De: Gilbert MICHEL
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, chargé d'études « comptabilité » auprès de la sous-directrice des marchés et de la comptabilité
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026223155(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201226/07/2012
De: Gilbert MICHEL
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, chargé d'études "comptabilité” auprès de la sous-directrice des marchés et de la comptabilité
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000024484356(source JORF)
délégation de signature
20 Août 201120/08/2011
De: Gilbert MICHEL
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000023459309(source JORF)
délégation de signature
22 Janvier 201122/01/2011
De: Gilbert MICHEL
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000022964928(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 201028/10/2010
De: Gilbert MICHEL
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000022548783(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 201029/07/2010
De: Gilbert Michel
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000022235183(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 201020/05/2010
De: Gilbert MICHEL
Objet:
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, à
JORFTEXT000021122611(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200908/10/2009
De: Gilbert MICHEL
Objet:
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, à
JORFTEXT000020380390(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 200914/03/2009
De: Gilbert MICHEL
Objet:
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
JORFTEXT000020380380(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 200914/03/2009
De: Gilbert Michel
Objet:
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
JORFTEXT000019214356(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Gilbert Michel
Objet:
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, à
JORFTEXT000019214316(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Michel (Gilbert, André)
major ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000451975(source JORF)
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Michel (Gilbert, Jacques, Henri)
lieutenant-colonel ; 24 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000783843(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Michel (Gilbert, Jacques, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2000-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000766472(source JORF)
nomination
05 Novembre 200005/11/2000
De: Michel (Gilbert, Jacques, Henri)
commandant ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000559397(source JORF)
nomination
14 Avril 199614/04/1996
De: Michel (Gilbert, Jacques, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des offciers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-11-01"
corps="Offciers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000550957(source JORF)
nomination
08 Décembre 199408/12/1994
De: Michel (Gilbert, André)
adjudant; 21 ans de services
Objet:
médaille militaire
Lafon ((Jean-Louis, François), adjudant; 25 ans de services
medaille_militaire
annees_service="21"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.